Document provisoire — non validé
Ce texte est un modèle de travail rédigé sur la base des obligations belges et européennes applicables à la vente à distance. Il n'a aucune valeur contractuelle tant qu'il n'a pas été complété et validé par l'association et, le cas échéant, par son conseil juridique. Toutes les mentions [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] doivent être remplacées avant publication.
Livraison et retrait
Expédition
Les œuvres sont emballées individuellement et protégées pour le transport. [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] — préciser le transporteur, les zones desservies, le délai de préparation et le délai d'acheminement.
Frais de livraison
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] — la boutique affiche actuellement des frais de livraison de 0 € au panier. Confirmer s'il s'agit d'un choix (livraison offerte) ou d'une configuration à corriger, et indiquer ici la grille tarifaire réelle par format et par destination.
Grands formats
[À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] — préciser le traitement des œuvres de grand format (au-delà de 80 x 100 cm), pour lesquelles un transport spécialisé ou un retrait sur place peut être nécessaire.
Retrait sur place à Nivelles
L'association est établie à Nivelles (Brabant wallon). Le retrait sur place évite le transport d'une œuvre encadrée. [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] — indiquer l'adresse exacte, les jours et heures d'ouverture et la procédure de prise de rendez-vous.
Réception
Nous vous invitons à vérifier l'état de l'œuvre à la réception et à signaler toute avarie de transport dans les [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT] jours, photos à l'appui.